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MENTIONS LÉGALES

www.monqalam.com

 

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1. Édition du site

Dénomination : Mon Qalam

Forme juridique : Auto-entreprise (micro-entreprise)

Adresse du siège social : 1 rue des pierres plantées 69001 Lyon, France

Numéro SIRET : 895 408 466 00012

Adresse e-mail : contact@monqalam.com

Directeur de la publication : Djessim RABAH

Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (régime de franchise en base de TVA)

2. Hébergeur

Raison sociale : Shopify Inc.

Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada

Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

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Le responsable du traitement des données personnelles est Mon Qalam (Djessim RABAH).

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[En cours de désignation – les coordonnées du médiateur seront communiquées prochainement sur cette page.]

Vous pouvez également recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

À défaut de solution amiable, seuls les tribunaux français seront compétents.

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Dernière mise à jour : avril 2026